MARSEILLE 3 ème - À L ’ ORÉE D ’ EUROMÉDITERRANÉE 2
LES DOCKS LIBRES 2 ,
FEU VERT SUR LA PROPRIÉTÉ !
VOTRE APPARTEMENT AUX PREMIÈRES LOGES DU FUTUR PARC BOUGAINVILLE
POUR HABITER OU INVESTIR
RÉGLEMENTATION THERMIQUE
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CHOISISSEZ VOTRE POINT DE VUE : CÔTÉ PARK OU CÔTÉ GARDEN
• Une architecture moderne avec des appartements du 2 au 4 pièces à partir de 85 000 E * en TVA 5,5 % ( 3 )
• Des vues jardins , au cœur de la résidence , des vues vertes sur le futur Parc Bougainville et des vues mer
• De grandes ouvertures donnant sur terrasses ou balcons agréables
> Rendez-vous à la MAISON DE PROJET
5 , rue René Cassin à MARSEILLE 3 ème ( face au métro National ) de 10h à 12h30 et de 14h à 19h du lundi au samedi
* Lot 1012 de 40m 2 sous réserve de disponibiltés . ( 1 ) Le PTZ 2016 est réservé aux primo-accédants pour l ’ acquisition de leur résidence principale ( neuf ou ancien avec travaux ) située dans certaines zones éligibles . Les conditions du nouveau PTZ 2016 sont fixées par la loi de Finances pour 2016 , votée fin décembre 2015 .
Elles sont applicables pour tous les prêts à taux zéro qui seront émis à partir du 1er janvier 2016 . Les conditions sont celles qui résultent des modifications apportées aux articles L 31-10-1 et suivants et R-31-10-1 et suivants du code de la construction relatifs aux conditions d ’ application du PTZ + ( notamment conditions de ressources et de composition familiale ). Sous réserve d ’ acceptation du dossier par l ’ établissement bancaire . Conditions - connues à ce jour . L ’ emprunteur dispose d ’ un délai de réflexion de 10 jours avant d ’ accepter l ’ offre de prêt . La vente est subordonnée à l ’ obtention du prêt . Si celui-ci n ’ est pas obtenu , le vendeur doit rembourser les sommes versées . ( 2 ) Taux de TVA réduit à 5,5 % applicable à la signature de l ’ acte authentique de vente pour les ventes d ’ immeubles au sens de l ’ article 11 du I de l ’ article 278 sexies du Code général des Impôts , à usage de résidence principale , destinés à des personnes dont les ressources ne dépassent pas les plafonds prévus à la première phrase du huitième alinéa de l ’ article L . 411-2 du code de la construction et de l ’ habitation et situés dans un quartier faisant l ’ objet d ’ une convention prévue à l ’ article 10 de la loi n ° 2003-710 du 1er aout 2003 d ’ orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine ou entièrement situés à une distance de moins de 300 mètres de la limite de ces quartiers . Le bénéfice du taux réduit de TVA est susceptible d ’ être remis en cause dans l ’ hypothèse où les conditions d ’ octroi du taux réduit cessent d ’ être remplies dans un délai de dix ans , et notamment en cas de revente ou de changement de destination des biens objets des présentes .
0800 234 234
( 3 ) Le dispositif dit PINEL résulte de l ’ article 5 de la loi n ° 2014-1654 du 29 décembre 2014 de finances pour 2015 codifié à l ’ article 199 novovicies du Code Général des Impôts , il est réservé aux contribuables domiciliés en France qui acquièrent entre le 10 septembre 2014 et le 31 décembre 2016 , un logement neuf dans une résidence devant faire l ’ objet d ’ une labellisation BBC EFFINERGIE 2005 ou construite conformément à la règlementation thermique dite RT 2012 destiné à être loué nu à titre de résidence principale à des locataires présentant un niveau de ressources plafonné et moyennant des montants de loyers également plafonnés . Il permet de bénéficier d ’ une réduction d ’ impôts de 12 % si l ’ engagement de location est pris pour six ans ou de 18 % si cet engagement est pris pour 9 ans . L ’ engagement de location peut être prorogé pour atteindre une durée de 12 ans . La prorogation de l ’ engagement de location ouvrant droit à une nouvelle réduction d ’ impôts . Le pourcentage de réduction s ’ apprécie par rapport au coût d ’ acquisition dans la limite d ’ un montant de 300 000 € et dans la limite d ’ un prix de 5500 €/ m 2 . L ’ éligibilité au dispositif de réduction d ’ impôts dépend du lieu de situation du logement . En outre les logements acquis à compter du 1 er janvier 2015 peuvent être donnés en location à des ascendants et des descendants . Le non-respect des engagements de location entraîne la perte du bénéfice des incitations fiscales . Offre non cumulable avec offres en cours . NEXITY George V Marseille RCS 343 088 209 . Crédit photos : Fotolia . Illustrations et informations non contractuelles . © Golem Images . Architectes : Carta Associés , JS Leclerc .
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